Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZORA
MIGAULT PATRICK

Numéro de dépôt :
4049663
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2023
ZORA de MIGAULT PATRICK

Présentation de la marque ZORA

Déposée le 20 novembre 2013 par la société MIGAULT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la société MIGAULT PATRICK domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT PATRICK domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France.

La marque ZORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZORA arrivera à expiration en date du 20 novembre 2023.

MIGAULT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , LADY – VALOR , FUTILE , RAJENDERA , ANGELYS


MIGAULT PATRICK - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France - SIREN 334409448


MIGAULT PATRICK - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Fleurs naturelles (à l'exception du chrysanthème, du gerbera, du lis, des oeuillets, et du saint-paulia).