Marque expirée - Marque en non vigueur

SURYA
MIGAULT Patrick

Numéro de dépôt :
3613050
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
SURYA de MIGAULT Patrick

Présentation de la marque SURYA

Déposée le 21 novembre 2008 par la société MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURYA »

Le déposant est la société MIGAULT Patrick domicilié(e) 25 Grand Rue,79170 ASNIERES EN POITOU - 79170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT PATRICK domicilié(e) 25 Grand Rue,79170 ASNIERES EN POITOU - 79170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURYA est expirée depuis le 21 novembre 2018.

MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ROSANOVA


MIGAULT Patrick - 25 Grand Rue,79170 ASNIERES EN POITOU - 79170 - France - SIREN 334409448


MIGAULT PATRICK - 25 Grand Rue,79170 ASNIERES EN POITOU - 79170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Fleurs naturelles. Chrysanthèmes.