Marque expirée - Marque en non vigueur
SURYA
Numéro de dépôt :
3613050
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
Présentation de la marque SURYA
Déposée le 21 novembre 2008 par la société MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURYA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURYA est expirée depuis le 21 novembre 2018.
MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01