Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL VOILE
MIGAULT Patrick

Numéro de dépôt :
3529280
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2017
SOLEIL VOILE de MIGAULT Patrick

Présentation de la marque SOLEIL VOILE

Déposée le 4 octobre 2007 par la société MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL VOILE »

Le déposant est la société MIGAULT Patrick domicilié(e) Chérigné - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT Patrick domicilié(e) Chérigné,79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - 79170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL VOILE est expirée depuis le 4 octobre 2017.

MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ROSANOVA


MIGAULT Patrick - Chérigné - France - SIREN 334409448


MIGAULT Patrick - Chérigné,79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - 79170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Fleurs naturelles.