Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAPLINE
MIGAULT PATRICK

Numéro de dépôt :
4321565
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2026
NAPLINE de MIGAULT PATRICK

Présentation de la marque NAPLINE

Déposée le 12 décembre 2016 par la société MIGAULT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NAPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société MIGAULT PATRICK domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT PATRICK domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France.

La marque NAPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPLINE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

MIGAULT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ROSANOVA


MIGAULT PATRICK - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France - SIREN 334409448


MIGAULT PATRICK - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Fleurs naturelles. Chrysanthème.