Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETINCELOR
MIGAULT PATRICK

Numéro de dépôt :
3883206
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
ETINCELOR de MIGAULT PATRICK

Présentation de la marque ETINCELOR

Déposée le 19 décembre 2011 par la société MIGAULT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETINCELOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société MIGAULT PATRICK domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT PATRICK domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France.

La marque ETINCELOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELOR est expirée depuis le 19 décembre 2021.

MIGAULT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ROSANOVA


MIGAULT PATRICK - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France - SIREN 334409448


MIGAULT PATRICK - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Fleurs naturelles. Chrysanthèmes.