Marque enregistrée - Marque en vigueur

AELYA
MIGAULT Patrick

Numéro de dépôt :
3688399
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
AELYA de MIGAULT Patrick

Présentation de la marque AELYA

Déposée le 2 novembre 2009 par la société MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AELYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la société MIGAULT Patrick domicilié(e) 25 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT PATRICK domicilié(e) 25 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France.

La marque AELYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AELYA arrivera à expiration en date du 2 novembre 2019.

MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , LADY – VALOR , FUTILE , RAJENDERA , ANGELYS


MIGAULT Patrick - 25 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France - SIREN 334409448


MIGAULT PATRICK - 25 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Fleurs naturelles. Chrysanthèmes.