Déposée le 8 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROPROSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S.O.L.I.D. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROPROSS domicilié(e) 33 RUE GANTOIS,59000 LILLE (dossier no 2302756) - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 432 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT TELLIER MICROPROSS domicilié(e) 33 RUE GANTOIS,59000 LILLE (dossier no 2302756) - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICROPROSS SAS - 33 RUE GANTOIS,59000 LILLE (dossier no 2302756) - 59000 - France - SIREN 316432715
VINCENT TELLIER MICROPROSS - 33 RUE GANTOIS,59000 LILLE (dossier no 2302756) - 59000 - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302756 - Publication au BOPI 2005-12-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650344 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18
Logiciel applicatif du traitement des temps d'occupation des conducteurs de véhicules soumis à la réglementation des chronotachygraphes, programmes d'ordinateurs.Logiciel appliqué à tout support d'informations des temps d'occupation des conducteurs c'est-à-dire disques papier, cartes à puces et autres supports.Mise à jour de logiciels ; élaboration et conception de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; service de conseil en informatique ; service de sous-traitance en informatique; programmation pour ordinateur.Communications par terminaux d'ordinateurs : système à base de réseaux locaux ou internationaux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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