Conception Assistée par Programmateur
Présentation de la marque Conception Assistée par Programmateur
Déposée le 29 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROPROSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « Conception Assistée par Programmateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque Conception Assistée par Programmateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conception Assistée par Programmateur est expirée depuis le 29 novembre 1994.
MICROPROSS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13