Déposée le 20 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) MICROÏDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPEN KART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICROÏDS domicilié(e) 1 bis, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 234 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.
La marque OPEN KART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICROÏDS (société anonyme) - 1 bis, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 340234392
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Logiciels et progiciels enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques, bandes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audio-numériques, cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo ; jeux vidéo enregistrés. Télécommunications, services de transmission de données par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, télétransmission de logiciels de loisirs interactifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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