Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS-INC ORGANISATION
Microéditions des Arts et des Sciences, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94529182
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2004

Présentation de la marque CLASS-INC ORGANISATION

Déposée le 18 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Microéditions des Arts et des Sciences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASS-INC ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Microéditions des Arts et des Sciences domicilié(e) 6 rue Laplace, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 025 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque CLASS-INC ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS-INC ORGANISATION est expirée depuis le 18 juillet 2004.

Microéditions des Arts et des Sciences a également déposé les autres marques suivantes : L'ERE DU PNEU , TV 1984 L'ANNEE TELEVISEE , CLASS-INC LA VAGUE MUSICALE , M MICRO EDITIONS DES ARTS ET DES SCIENCES , CLASS-INC LA VAGUE MUSICALE


Microéditions des Arts et des Sciences, société à responsabilité limitée - 6 rue Laplace, 75005 Paris - France - SIREN 323025890


Wilson & Berthelot - France


Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244990 - Publication au BOPI 1997-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Enregistrements de sons ou d'images sur films, bandes magnétiques, disques acoustiques, disques numériques, disques audio-vidéo, supports multimédia; programmes d'ordinateurs sur disquettes, vidéo disques ou supports multimédias; diapositives; lunettes de soleil et leurs étuis.Papier, carton, papeterie, stylos, cartes postales, photographies, affiches, lithographies, peintures (tableaux), produits de l'imprimerie; matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer.Education et divertissement, organisation de spectacles vivants, concerts, productions audio-visuelles, éditions d'ouvrages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.