Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS-INC LA VAGUE MUSICALE
Microéditions des Arts et des Sciences

Numéro de dépôt :
94532474
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque CLASS-INC LA VAGUE MUSICALE

Déposée le 10 août 1994 par Microéditions des Arts et des Sciences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASS-INC LA VAGUE MUSICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est Microéditions des Arts et des Sciences, domicilié(e) 6 rue Laplace, 75005 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque CLASS-INC LA VAGUE MUSICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS-INC LA VAGUE MUSICALE est expirée depuis le 10 août 2004.

Microéditions des Arts et des Sciences a également déposé les autres marques suivantes : L'ERE DU PNEU , TV 1984 L'ANNEE TELEVISEE , M MICRO EDITIONS DES ARTS ET DES SCIENCES , CLASS-INC ORGANISATION , CLASS-INC LA VAGUE MUSICALE


Microéditions des Arts et des Sciences - 6 rue Laplace, 75005 Paris - France


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses et fines; objets d'art, coffrets, étuis, vaisselle, tous ces produits étant en métaux précieux ou en plaqué; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir, sacs à main, de voyage, d'école, malles et valises, parapluies, parasols et cannes.Tissus à usage textile, couvertures de lit ou de table, linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.