Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA CHESNAIE
Numéro de dépôt :
1628420
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
22/10/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHESNAIE
Déposée le 22 octobre 1990 par monsieur MICOU Philippe messemé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE LA CHESNAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA CHESNAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHESNAIE est expirée depuis le 22 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17