Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTOIT HABITAT MT
Monsieur Mickaël BOUCHOT
Monsieur Paul MIGNOT
Monsieur Cyril PETEL

Numéro de dépôt :
4500517
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
MONTOIT HABITAT MT de Mickaël BOUCHOT

Présentation de la marque MONTOIT HABITAT MT

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par monsieur Mickaël BOUCHOT, monsieur Paul MIGNOT, monsieur Cyril PETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTOIT HABITAT MT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Les déposants sont monsieur Mickaël BOUCHOT domicilié(e) 2 place du 11 novembre 1918 - 52000 - CHAUMONT - France, monsieur Paul MIGNOT domicilié(e) 11 rue de Chateauvillain - 52000 - CHAUMONT - France, monsieur Cyril PETEL domicilié(e) 73 rue du Maréchal Leclerc - 52310 - Marault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mickaël BOUCHOT domicilié(e) 1 rue andré blondel - 52000 - CHAUMONT - France.

La marque MONTOIT HABITAT MT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTOIT HABITAT MT arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.


Monsieur Mickaël BOUCHOT - 2 place du 11 novembre 1918 - 52000 - CHAUMONT - France

Monsieur Paul MIGNOT - 11 rue de Chateauvillain - 52000 - CHAUMONT - France

Monsieur Cyril PETEL - 73 rue du Maréchal Leclerc - 52310 - Marault - France


Monsieur Mickaël BOUCHOT - 1 rue andré blondel - 52000 - CHAUMONT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Agences immobilières; Courtage de crédit; Courtage en assurances; Gérance de biens immobiliers; Location de biens immobiliers; Services d'agence immobilière pour la vente et la location d'immeubles; Services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles; Syndication immobilière.