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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
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ROYAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1509900
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2029
ROYAL de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 20 janvier 1989 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 23 Place des Carmes-Déchaux - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL arrivera à expiration en date du 20 janvier 2029.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en commandite par actions - 23 Place des Carmes-Déchaux - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation n°2128620 - Publication au BOPI 1998-48

Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173090 - Publication au BOPI 1994-06-03

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399945 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173091 - Publication au BOPI 1994-06-03

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399944 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387643 - Publication au BOPI 2008-10-17

Inscription le 14 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718775 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2018 n°2697931 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-09

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