Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE GO ARTS
Mme. Michèle VALADAUD

Numéro de dépôt :
3963212
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
FREE GO ARTS de Michèle VALADAUD

Présentation de la marque FREE GO ARTS

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par madame Michèle VALADAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREE GO ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est madame Michèle VALADAUD domicilié(e) 36 rue ERLANGER - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Michèle VALADAUD domicilié(e) 36 rue ERLANGER - 75016 - Paris - France.

La marque FREE GO ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE GO ARTS est expirée depuis le 22 novembre 2022.


Mme. Michèle VALADAUD - 36 rue ERLANGER - 75016 - Paris - France


Mme. Michèle VALADAUD - 36 rue ERLANGER - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.