FREE GO ARTS
Présentation de la marque FREE GO ARTS
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par madame Michèle VALADAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREE GO ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREE GO ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE GO ARTS est expirée depuis le 22 novembre 2022.
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14