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Marques déposées par madame Michèle SUSINI épouse ROUSSET
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HELOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELOISE
Madame Michèle SUSINI épouse ROUSSET

Numéro de dépôt :
1544145
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
15/12/1998
HELOISE de Michèle SUSINI épouse ROUSSET

Présentation de la marque HELOISE

Déposée le 15 décembre 1988 par madame Michèle SUSINI épouse ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « HELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Michèle SUSINI épouse ROUSSET domicilié(e) 38 Val Saint Donat, Avenue Eugène de Mazenod, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

La marque HELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELOISE est expirée depuis le 15 décembre 1998.


Madame Michèle SUSINI épouse ROUSSET - 38 Val Saint Donat, Avenue Eugène de Mazenod, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Prêt-à-Porter féminin et accessoires de modes, à savoir: Bijouterie fantaisie, ceintures, foulards, chaussures, sacs, chapeaux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.