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Marques déposées par madame MICHELE LEBOUTEILLER
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L ÉTOILE DE MOUSTIERS STE MARIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ÉTOILE DE MOUSTIERS STE MARIE
Mme. MICHELE LEBOUTEILLER

Numéro de dépôt :
4016133
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2023
L ÉTOILE DE MOUSTIERS STE MARIE de MICHELE LEBOUTEILLER

Présentation de la marque L ÉTOILE DE MOUSTIERS STE MARIE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par madame MICHELE LEBOUTEILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ÉTOILE DE MOUSTIERS STE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est madame MICHELE LEBOUTEILLER domicilié(e) 10 RUE DU 11 NOVEMBRE - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MICHELE LEBOUTEILLER domicilié(e) 10 RUE DU 11 NOVEMBRE - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France.

La marque L ÉTOILE DE MOUSTIERS STE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ÉTOILE DE MOUSTIERS STE MARIE est expirée depuis le 28 juin 2023.

MICHELE LEBOUTEILLER a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MEHIEL


Mme. MICHELE LEBOUTEILLER - 10 RUE DU 11 NOVEMBRE - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France


Mme. MICHELE LEBOUTEILLER - 10 RUE DU 11 NOVEMBRE - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.