Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MICHEL
S.A. Michel

Numéro de dépôt :
1751001
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1999
M MICHEL de Michel

Présentation de la marque M MICHEL

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Michel domicilié(e) Le Launay Prat, 22140 BEGARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PETIT & PETIT - France.

La marque M MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MICHEL est expirée depuis le 17 février 1999.

Michel a également déposé les autres marques suivantes : TURBULETTE , SUPER 44 , DAMIGRAPHIE , FASHION DESIGN & INDUSTRIE , CECEDILLE FINANCE , LA CASA DIPINTA , CECEDILLE CLUB , COTTAGE SOFT INDUSTRY , LEXICLEF , MV MICHEL VIAUD


S.A. Michel - Le Launay Prat, 22140 BEGARD - France


SARL PETIT & PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Salaisons. Plats cuisinés frais sous-vide et surgelés. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauce à salade; conserves. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et feuilletages. Glaces comestibles; levure, poudre pour faire lever; sauces; épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.