Marque enregistrée - Marque en vigueur

PlantCrete
M. Michel STEPHAN
Mme. Véronique DAUFRESNE

Numéro de dépôt :
4336829
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2027
PlantCrete de Michel STEPHAN

Présentation de la marque PlantCrete

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par monsieur Michel STEPHAN et madame Véronique DAUFRESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PlantCrete » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Michel STEPHAN domicilié(e) appartement 52, 25 rue Jeanne d'Arc - 76600 - Le HAVRE - France et madame Véronique DAUFRESNE domicilié(e) 11 route de Honfleur - 14130 - Pont l'Évêque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Stephan domicilié(e) appartement 52, 25 rue Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque PlantCrete a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PlantCrete arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

Michel STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : Plan Climat Bâtiment des Territoires , carbon negative building


M. Michel STEPHAN - appartement 52, 25 rue Jeanne d'Arc - 76600 - Le HAVRE - France

Mme. Véronique DAUFRESNE - 11 route de Honfleur - 14130 - Pont l'Évêque - France


M. Michel Stephan - appartement 52, 25 rue Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Matériaux de construction non métalliques ; béton ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques .