Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE
Numéro de dépôt :
1743655
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2000
Présentation de la marque CHAMPAGNE
Déposée le 15 octobre 1990 par Michel SITBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE est expirée depuis le 15 octobre 2000.
Michel SITBON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08