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Marques déposées par Michel REDDE
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LES TUILIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TUILIERES
Michel REDDE

Numéro de dépôt :
1204568
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
14/05/2002
LES TUILIERES de Michel REDDE

Présentation de la marque LES TUILIERES

Déposée le 14 mai 1982 par Michel REDDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LES TUILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel REDDE, domicilié(e) La Moynerie - RN 7, 58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2005383) - France.

La marque LES TUILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TUILIERES est expirée depuis le 14 mai 2002.

Michel REDDE a également déposé les autres marques suivantes : TARTEMPION , CUVEE DE L'HERITIER , enFumé , CUVEE DE L'HERITIER , RECTA FACERE MORE MAJORUM CUVEE MAJORUM


Michel REDDE - La Moynerie - RN 7, 58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2005383) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 1992 n°2005383 - Publication au BOPI 1992-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 2 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155680 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 12 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66134 - Publication au BOPI 1992-08-12

VIN BLANC DU VIGNOBLE DE SANCERRE APPELLATION SANCERRE CONTROLEE.