Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'HERITIER
Michel REDDE

Numéro de dépôt :
92415558
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2002

Présentation de la marque CUVEE DE L'HERITIER

Déposée le 14 avril 1992 par Michel REDDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE L'HERITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est Michel REDDE, domicilié(e) La Moynerie - RN 7, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel REDDE - France.

La marque CUVEE DE L'HERITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'HERITIER est expirée depuis le 14 avril 2002.

Michel REDDE a également déposé les autres marques suivantes : LES TUILIERES , TARTEMPION , CUVEE DE L'HERITIER , enFumé , RECTA FACERE MORE MAJORUM CUVEE MAJORUM


Michel REDDE - La Moynerie - RN 7, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France


Michel REDDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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