Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT SUR LOIRE
MICHEL REDDE ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
4249849
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2026
PETIT SUR LOIRE de MICHEL REDDE ET FILS

Présentation de la marque PETIT SUR LOIRE

Déposée le 16 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL REDDE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PETIT SUR LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL REDDE ET FILS domicilié(e) 1 RN7 LA ROUTE BLEUE - 58150 - SAINT ANDELAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 779 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL REDDE ET FILS, M. REDDE THIERRY domicilié(e) 1 RN7 LA ROUTE BLEUE - 58150 - SAINT ANDELAIN - France.

La marque PETIT SUR LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT SUR LOIRE arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

MICHEL REDDE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINC'S , ORGASME , TAILLEPIERRE , PETIT FUMET , PETIT REDDE , MILLE MISERES , RAIDE DE REDDE , RESIDENCE DE L'ABBAYE , BLEU FUME , CUVEE DE L'HERITIER


MICHEL REDDE ET FILS, SAS - 1 RN7 LA ROUTE BLEUE - 58150 - SAINT ANDELAIN - France - SIREN 329779284


MICHEL REDDE ET FILS, M. REDDE THIERRY - 1 RN7 LA ROUTE BLEUE - 58150 - SAINT ANDELAIN - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée « Anjou-Coteaux de Loire », « Crémant de Loire », « Montlouis sur Loire », « muscadet coteaux de la Loire », Pouilly sur Loire », « Rosé de Loire », eaux de vie bénéficiant des appellations « eaux de vie de marc originaire de coteaux de Loire » et « eaux de vie de vin originaire de coteaux de Loire » et vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône et Loire » et « Val de Loire » ».