Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Féliconsultant
Michel QUERTAINMONT
Danielle MIRAT

Numéro de dépôt :
3760209
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2020
Féliconsultant de Michel QUERTAINMONT

Présentation de la marque Féliconsultant

Déposée le 12 août 2010 par Michel QUERTAINMONT et Danielle MIRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Féliconsultant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Les déposants sont Michel QUERTAINMONT domicilié(e) 13 Rue de l'Abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France et Danielle MIRAT domicilié(e) 1 Allée de la Musique - 95210 - SAINT-GRATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel QUERTAINMONT domicilié(e) 13 Rue de l'Abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France.

La marque Féliconsultant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Féliconsultant est expirée depuis le 12 août 2020.

Michel QUERTAINMONT a également déposé les autres marques suivantes : Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés , Caniconsultant , OPERRHA – Organisme Professionnel d'Enseignement et Recherche sur les Relations Homme/Animal


Michel QUERTAINMONT - 13 Rue de l'Abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France

Danielle MIRAT - 1 Allée de la Musique - 95210 - SAINT-GRATIEN - France


Michel QUERTAINMONT - 13 Rue de l'Abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.