Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOIS
Monsieur Michel PICART

Numéro de dépôt :
1165999
Date de dépôt :
19/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHAMOIS

Déposée le 19 mars 1981 par monsieur Michel PICART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel PICART domicilié(e) 14, Avenue Foch, 77450 ESBLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHAMOIS est expirée depuis le 19 mars 1991.

Michel PICART a également déposé les autres marques suivantes : ETNA , ANFA


Monsieur Michel PICART - 14, Avenue Foch, 77450 ESBLY. - France


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60386 - Publication au BOPI 1992-02-19

Inscription le 8 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52413 - Publication au BOPI 1991-03-08

Inscription - Changement de dénomination n°34985 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23010 - Publication au BOPI

Papier carbone.