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Marques déposées par MICHEL PETIT
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CLASS PARTICULIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS PARTICULIER
MICHEL PETIT

Numéro de dépôt :
3801001
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
CLASS PARTICULIER de MICHEL PETIT

Présentation de la marque CLASS PARTICULIER

Déposée le 26 janvier 2011 par MICHEL PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASS PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est MICHEL PETIT domicilié(e) 16 RUE GAMBETTA BP 24 - 42401 - ST CHAMOND CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PETIT domicilié(e) 16 RUE GAMBETTA BP 24 - 42401 - ST CHAMOND CEDEX - France.

La marque CLASS PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS PARTICULIER est expirée depuis le 26 janvier 2021.

MICHEL PETIT a également déposé les autres marques suivantes : JLM ASSURANCES


MICHEL PETIT - 16 RUE GAMBETTA BP 24 - 42401 - ST CHAMOND CEDEX - France


MICHEL PETIT - 16 RUE GAMBETTA BP 24 - 42401 - ST CHAMOND CEDEX - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.