Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVALITIS
Mme MICHEL OPHELIE

Numéro de dépôt :
4209768
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2025
NOVALITIS de MICHEL OPHELIE

Présentation de la marque NOVALITIS

Déposée le 15 septembre 2015 par madame MICHEL OPHELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVALITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est madame MICHEL OPHELIE domicilié(e) 58 RUE DU PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MICHEL OPHELIE domicilié(e) 58 RUE DU PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France.

La marque NOVALITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALITIS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.


Mme MICHEL OPHELIE - 58 RUE DU PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France


Mme MICHEL OPHELIE - 58 RUE DU PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

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