Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICHEL LECLERC
MONSIEUR MICHEL LECLERC

Numéro de dépôt :
96637538
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MICHEL LECLERC

Déposée le 2 août 1996 par monsieur MICHEL LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL LECLERC »

Le déposant est monsieur MICHEL LECLERC domicilié(e) 8 RUE PAUL GAUGUIN, 49070 SAINT LAMBERT LA POTHERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE BIGOT ISABELLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

MICHEL LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL LECLERC IMMOBILIER , Parallel , M LECLERC INDUSTRIES , THIRD , POMPES FUNEBRES MICHEL LECLERC


MONSIEUR MICHEL LECLERC - 8 RUE PAUL GAUGUIN, 49070 SAINT LAMBERT LA POTHERIE - France


MADEMOISELLE BIGOT ISABELLE - France


Inscription le 21 juin 2001 - Rejet total n°325793 - Publication au BOPI 2001-06-21

Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264106 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264105 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 9 juillet 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°239918 - Publication au BOPI 1997-07-09

Inscription le 7 novembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°245321 - Publication au BOPI 1997-11-07

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Pose et treavaux sur monuments funéraires.Transport de corps avant et après mise en bière en france et à l'étranger.Pompes funèbres

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.