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Marques déposées par monsieur MICHEL LE NOAC'H
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PHYTOMEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTOMEL
Monsieur MICHEL LE NOAC'H

Numéro de dépôt :
4634757
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
PHYTOMEL de MICHEL LE NOAC\'H

Présentation de la marque PHYTOMEL

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par monsieur MICHEL LE NOAC'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est monsieur MICHEL LE NOAC'H domicilié(e) 6 Rue Parc Fétan - 56870 - LARMOR BADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL LE NOAC'H domicilié(e) 6 Rue Parc Fétan - 56870 - LARMOR BADEN - France.

La marque PHYTOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOMEL arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.

MICHEL LE NOAC'H a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOLAV , DEGRILEVE , AGRYS by Oceania , PHYTOGERE , PEDILAVE , DEGRILAV , ALCEM


Monsieur MICHEL LE NOAC'H - 6 Rue Parc Fétan - 56870 - LARMOR BADEN - France


Monsieur MICHEL LE NOAC'H - 6 Rue Parc Fétan - 56870 - LARMOR BADEN - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs.