Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATI HOME NC
Monsieur Michel Gentilhomme

Numéro de dépôt :
4675761
Date de dépôt :
20/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2030
BATI HOME NC de Michel Gentilhomme

Présentation de la marque BATI HOME NC

Déposée par voie électronique le 20 août 2020 par monsieur Michel Gentilhomme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATI HOME NC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Michel Gentilhomme domicilié(e) 198 Rue Armand Ohlen - 98800 - Nouméa - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI HOME NC, Monsieur Michel Gentilhomme domicilié(e) 198 Rue Armand Ohlen - 98800 - Nouméa - France.

La marque BATI HOME NC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI HOME NC arrivera à expiration en date du 20 août 2030.


Monsieur Michel Gentilhomme - 198 Rue Armand Ohlen - 98800 - Nouméa - France


BATI HOME NC, Monsieur Michel Gentilhomme - 198 Rue Armand Ohlen - 98800 - Nouméa - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions.