Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cap HOME CHASSEUR IMMOBILIER L'immobilier au service de l'acheteur
Michel GALLET
Sylvie GALLET Nom de Jeune Fille DEMAESENIER

Numéro de dépôt :
3477383
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Cap HOME CHASSEUR IMMOBILIER L\'immobilier au service de l\'acheteur de Michel GALLET

Présentation de la marque Cap HOME CHASSEUR IMMOBILIER L'immobilier au service de l'acheteur

Déposée le 26 janvier 2007 par Michel GALLET et Sylvie GALLET Nom de Jeune Fille DEMAESENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Cap HOME CHASSEUR IMMOBILIER L'immobilier au service de l'acheteur »

Les déposants sont Michel GALLET domicilié(e) 9 Allée du Moulin,59910 BONDUES - 59910 - France et Sylvie GALLET Nom de Jeune Fille DEMAESENIER domicilié(e) 9 Allée du Moulin,59910 BONDUES - 59910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GALLET domicilié(e) 9 Allée du Moulin,59910 BONDUES - 59910 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42


Michel GALLET - 9 Allée du Moulin,59910 BONDUES - 59910 - France

Sylvie GALLET Nom de Jeune Fille DEMAESENIER - 9 Allée du Moulin,59910 BONDUES - 59910 - France


Michel GALLET - 9 Allée du Moulin,59910 BONDUES - 59910 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461502 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.