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Marques déposées par MICHEL Daniel
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PORT LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORT LIBERTE
MICHEL Daniel

Numéro de dépôt :
1360147
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1996

Présentation de la marque PORT LIBERTE

Déposée le 23 juin 1986 par MICHEL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORT LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL Daniel, domicilié(e) 33, avenue de la Source, 94130 NOGENT-sur-MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque PORT LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT LIBERTE est expirée depuis le 23 juin 1996.

MICHEL Daniel a également déposé les autres marques suivantes : REALISER , ETANCHEITE DE FRANCE , SUNY , PPA , PROMODEV , AD REM INTERNATIONAL CONSULTANT , MINI'MAG , MINIMAG , MISTER SNACK , PUBLIDEV


MICHEL Daniel - 33, avenue de la Source, 94130 NOGENT-sur-MARNE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription - Renonciation partielle n°31877 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°31877 - Publication au BOPI

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.