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Marques déposées par MICHEL daniel
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ETANCHEITE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETANCHEITE DE FRANCE
MICHEL daniel, philippe

Numéro de dépôt :
1044370
Date de dépôt :
17/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ETANCHEITE DE FRANCE

Déposée le 17 mars 1978 par MICHEL daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ETANCHEITE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL daniel, philippe, domicilié(e) 52 avenue du général Leclerc 75014 PARIS - France.

La marque ETANCHEITE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ETANCHEITE DE FRANCE est expirée depuis le 17 mars 1988.

MICHEL daniel a également déposé les autres marques suivantes : REALISER , SUNY , PPA , PROMODEV , AD REM INTERNATIONAL CONSULTANT , MINI'MAG , MINIMAG , MISTER SNACK , PUBLIDEV , SHOP'SYSTEM


MICHEL daniel, philippe - 52 avenue du général Leclerc 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Imprimés, journaux et périodiques, livres.