Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAQUE REGION UNE EQUIPE
M. Michel (Daniel)

Numéro de dépôt :
963809
Date de dépôt :
04/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAQUE REGION UNE EQUIPE

Déposée le 4 août 1976 par monsieur Michel (Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAQUE REGION UNE EQUIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel (Daniel domicilié(e) 52, avenue Général-Leclerc, Paris. - France.

La marque CHAQUE REGION UNE EQUIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAQUE REGION UNE EQUIPE est expirée depuis le 4 août 1986.

Michel (Daniel a également déposé les autres marques suivantes : REALISER , ETANCHEITE DE FRANCE , SUNY , PPA , PROMODEV , AD REM INTERNATIONAL CONSULTANT , MINI'MAG , MINIMAG , MISTER SNACK , PUBLIDEV


M. Michel (Daniel) - 52, avenue Général-Leclerc, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Construction d'édifices.