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Marques déposées par monsieur Michel-Ange Sita
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CC CAHETEL CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CC CAHETEL CREATIONS
Monsieur Michel-Ange Sita

Numéro de dépôt :
4667274
Date de dépôt :
18/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2030
CC CAHETEL CREATIONS de Michel-Ange Sita

Présentation de la marque CC CAHETEL CREATIONS

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2020 par monsieur Michel-Ange Sita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC CAHETEL CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est monsieur Michel-Ange Sita domicilié(e) 11 rue Fillion - 95340 - Persan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAHETEL CREATIONS, Monsieur Michel-Ange Sita domicilié(e) 11 rue Fillion - 95340 - Persan - France.

La marque CC CAHETEL CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667274.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CAHETEL CREATIONS arrivera à expiration en date du 18 juillet 2030.


Monsieur Michel-Ange Sita - 11 rue Fillion - 95340 - Persan - France


CAHETEL CREATIONS, Monsieur Michel-Ange Sita - 11 rue Fillion - 95340 - Persan - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Vêtements ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards.