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Marques déposées par MICHAUX Yann Michel
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A.C.M. Consultants Assistance - Conseil - Management
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.M. Consultants Assistance - Conseil - Management
MICHAUX Yann Michel

Numéro de dépôt :
3028415
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2010
A.C.M. Consultants Assistance - Conseil - Management de MICHAUX Yann Michel

Présentation de la marque A.C.M. Consultants Assistance - Conseil - Management

Déposée le 17 mai 2000 par MICHAUX Yann Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.C.M. Consultants Assistance - Conseil - Management » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est MICHAUX Yann Michel, domicilié(e) 53, rue de MONTREUIL, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL YANN MICHAUX - France.

La marque A.C.M. Consultants Assistance - Conseil - Management a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.M. Consultants Assistance - Conseil - Management est expirée depuis le 17 mai 2010.


MICHAUX Yann Michel - 53, rue de MONTREUIL, 75011 PARIS - France


MICHEL YANN MICHAUX - France


Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354566 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Construction, réparation, services d'installation.