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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Micel-films
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MISOLAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MISOLAR
Micel-films SAS

Numéro de dépôt :
3626122
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2019
MISOLAR de Micel-films

Présentation de la marque MISOLAR

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Micel-films auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISOLAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Micel-films domicilié(e) 9 PA Stelytec,42400 Saint Chamond - 42400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 082 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Micel-films domicilié(e) 9 PA Stelytec,42400 Saint Chamond - 42400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISOLAR est expirée depuis le 30 janvier 2019.


Micel-films SAS - 9 PA Stelytec,42400 Saint Chamond - 42400 - France - SIREN 502082555


Micel-films - 9 PA Stelytec,42400 Saint Chamond - 42400 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 22 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624821 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).