Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRIMOINE DE CRÉATION
MHCS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
4342669
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
PATRIMOINE DE CRÉATION de MHCS

Présentation de la marque PATRIMOINE DE CRÉATION

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIMOINE DE CRÉATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme. Barbara Kuta domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France.

La marque PATRIMOINE DE CRÉATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE DE CRÉATION arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 509553459


MHCS, Mme. Barbara Kuta - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; Logiciels ; Logiciels téléchargeables pour la transmission de données ; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; Logiciels de communication ; Logiciels de mise à disposition d'informations par le biais de réseaux de communications ;

Produits de l'imprimerie pour programmes de formation et d'éducation ; Décalcomanies, appliques sous forme de décalcomanies, autocollants ; Produits de l'imprimerie, en particulier produits de l'imprimerie avec utilisation de procédés de sérigraphie et/ou d'impression numérique ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; Matières plastiques d'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ;

Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; Boissons à base de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; Cidres ; Digestifs (alcools et liqueurs) ; Vins ; Vins pétillants ; Vins effervescents ; Vins mousseux ; Vins d'appellation d'origine contrôlée ; Spiritueux ; Extraits alcooliques ; Essences alcooliques ;

Communication (relations publiques) ; Réalisation d'animations commerciales au sein d'un réseau commercial ; Animation commerciale de points de vente ; Agencement et décoration des vitrines ; Démonstration de produits ; Organisation d'événements, de communication promotionnelle, de cérémonies, d'expositions, de salons, d'opérations de fidélisation de clientèle, tous ces services étant à but commercial ou publicitaire ; Relations presse ; Relations publiques ; Services de vente au détail ; Regroupement pour le compte de tiers de boissons alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant au client de voir et d`acheter commodément ces produits ; Promotion des ventes (pour des tiers) ; Marchandisage ; Marchandisage adapté aux magasins en libre-service ; Services d`informations commerciales pour le compte de tiers sur des boissons alcooliques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de boissons alcooliques ; Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ;

Organisation d'événements de communication, de concours, de cérémonies, de remises de prix, d'expositions, de salons, de concerts, de colloques, à but culturel, éducatif ou de divertissement ; Services d'édition de livres, de revues et de magazines ; Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; Services de boites de nuit ;

Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de restauration (alimentation) et de bars proposés dans des clubs ; Services de traiteurs (aliments et boissons) ; Services hôteliers ; Services de café ; Bars à vins ; Services de restaurants en libre-service ; Services de bars à bière ; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; Réservation de logements temporaires ; Bar à cocktails.