Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOM P
MHCS

Numéro de dépôt :
4564406
Date de dépôt :
02/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2029
DOM P de MHCS

Présentation de la marque DOM P

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2019 par MHCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est MHCS domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Madame Christelle CARRAL domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque DOM P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM P arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


MHCS, Madame Christelle CARRAL - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ; vins mousseux.