Les GEMMOSÈVE
Présentation de la marque Les GEMMOSÈVE
Déposée le 3 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les GEMMOSÈVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les GEMMOSÈVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les GEMMOSÈVE est expirée depuis le 3 mars 2024.
MGS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 12 août 2014 - Renonciation partielle n°629358 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-12