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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGS
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cap piscines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cap piscines
MGS, SARL
M. Sébastien MERIAU

Numéro de dépôt :
4061125
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2024
cap piscines de MGS

Présentation de la marque cap piscines

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGS et monsieur Sébastien MERIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cap piscines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGS domicilié(e) 4 rue Jacques Laurent, ZA SUD EST - 85150 - LA CHAPELLE ACHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Sébastien MERIAU domicilié(e) 29 bis rue de la Pierre Plate, L'Yonnière - 85310 - NESMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGS, M. Sébastien MERIAU domicilié(e) 4 rue Jacques Laurent, ZA SUD EST - 85150 - LA CHAPELLE ACHARD - France.

La marque cap piscines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cap piscines est expirée depuis le 16 janvier 2024.

MGS a également déposé les autres marques suivantes : SKIN TESTER , BIOENERGY SKIN , BIOTYPOLOGIE NERVEUSE PHOSPHORIQUE , Les PHYTOLIGO , NUTRITION CARE CONCEPT , CHROMENERGY , Bio-B-Cx , LA BEAUTE EST L'ANTICHAMBRE DE LA SANTE , Les GEMMOSÈVE , SKIN LIFE SYSTEM


MGS, SARL - 4 rue Jacques Laurent, ZA SUD EST - 85150 - LA CHAPELLE ACHARD - France - SIREN 7

M. Sébastien MERIAU - 29 bis rue de la Pierre Plate, L'Yonnière - 85310 - NESMY - France


MGS, M. Sébastien MERIAU - 4 rue Jacques Laurent, ZA SUD EST - 85150 - LA CHAPELLE ACHARD - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 27 novembre 2020 - Renonciation partielle n°804180 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).