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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MG ROVER FRANCE
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MG DONINGTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MG DONINGTON
MG ROVER FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3241788
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2013
MG DONINGTON de MG ROVER FRANCE

Présentation de la marque MG DONINGTON

Déposée le 12 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MG ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MG DONINGTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MG ROVER FRANCE domicilié(e) 131/151, rue du premier Mai,92000 NANTERRE Cedex - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 743 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MG ROVER FRANCE S.A.S. Att : Marie-Laure HENRY domicilié(e) 131/151, rue du premier Mai,92000 NANTERRE Cedex - 92000 - France.

La marque MG DONINGTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MG DONINGTON est expirée depuis le 12 août 2013.


MG ROVER FRANCE S.A.S. - 131/151, rue du premier Mai,92000 NANTERRE Cedex - 92000 - France - SIREN 775743354


MG ROVER FRANCE S.A.S. Att : Marie-Laure HENRY - 131/151, rue du premier Mai,92000 NANTERRE Cedex - 92000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 9 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561580 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteur pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare soleil) pour automobiles ; ceinture de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.