PEDIADOC

MG-F.E.R., Association loi 1901
M. OUSTRIC Stéphane
M. BOYER Pierre

Présentation de la marque PEDIADOC

Déposée le 28 mai 2013 par l'association loi 1901 MG-F.E.R, monsieur OUSTRIC Stéphane, monsieur BOYER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PEDIADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont l'association loi 1901 MG-F.E.R domicilié(e) 59 rue de la Providence - 31500 - TOULOUSE - France, monsieur OUSTRIC Stéphane domicilié(e) 59 rue de la Providence - 31500 - TOULOUSE - France, monsieur BOYER Pierre domicilié(e) 1 chemin de la Cépette - 31860 - PINS JUSTARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OUSTRIC Stéphane domicilié(e) 59 rue de la Providence - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque PEDIADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDIADOC est expirée depuis le 28 mai 2023.

MG-F.E.R a également déposé les autres marques suivantes : e-RESPECT (e-Revue des Etudiants en Soins Primaires Et Chercheurs Toulousains)