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Marques déposées par la société MFI-SSAM
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TELEMUT 38
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEMUT 38
MFI-SSAM, Mutuelle de livre III régie par le code de la Mutualité selon le décret 2001-1109 du 23/11/2001

Numéro de dépôt :
4023501
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2023
TELEMUT 38 de MFI-SSAM

Présentation de la marque TELEMUT 38

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2013 par la société MFI-SSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TELEMUT 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société MFI-SSAM domicilié(e) 76 AVENUE LEON BLUM - 38030 - GRENOBLE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 595 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MFI-SSAM, M. François AUBOIN domicilié(e) 76 AVENUE LEON BLUM - 38030 - GRENOBLE Cedex 2 - France.

La marque TELEMUT 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEMUT 38 est expirée depuis le 30 juillet 2023.


MFI-SSAM, Mutuelle de livre III régie par le code de la Mutualité selon le décret 2001-1109 du 23/11/2001 - 76 AVENUE LEON BLUM - 38030 - GRENOBLE Cedex 2 - France - SIREN 775595846


MFI-SSAM, M. François AUBOIN - 76 AVENUE LEON BLUM - 38030 - GRENOBLE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.