Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Atelier des Familles
MFI-SSAM (Mutuelle), Mutuelle de livre III régie par le code de la Mutualité selon le décret no 2001-1109 du 23/11/2001

Numéro de dépôt :
3871234
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2021
L\'Atelier des Familles de MFI-SSAM (Mutuelle

Présentation de la marque L'Atelier des Familles

Déposée le 3 novembre 2011 par la société MFI-SSAM (Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Atelier des Familles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la société MFI-SSAM (Mutuelle domicilié(e) 76 AVENUE LEON BLUM - 38030 - GRENOBLE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 595 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MFI-SSAM, Mme Mutualité Française Isère domicilié(e) 76 AVENUE LEON BLUM - 38030 - GRENOBLE Cedex 2 - France.

La marque L'Atelier des Familles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier des Familles est expirée depuis le 3 novembre 2021.


MFI-SSAM (Mutuelle), Mutuelle de livre III régie par le code de la Mutualité selon le décret no 2001-1109 du 23/11/2001 - 76 AVENUE LEON BLUM - 38030 - GRENOBLE Cedex 2 - France - SIREN 775595846


MFI-SSAM, Mme Mutualité Française Isère - 76 AVENUE LEON BLUM - 38030 - GRENOBLE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.