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Marques déposées par MEYER Charles
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MAT'SOM.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAT'SOM.
MEYER Charles

Numéro de dépôt :
1289754
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1994
MAT\'SOM. de MEYER Charles

Présentation de la marque MAT'SOM.

Déposée le 15 novembre 1984 par MEYER Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAT'SOM. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEYER Charles domicilié(e) 7, rue des Cévennes, 68270 WITTENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque MAT'SOM. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT'SOM. est expirée depuis le 15 novembre 1994.

MEYER Charles a également déposé les autres marques suivantes : MITKAN , SYNERGIES POUR LA CHINE , IONI-PROCESS , IONI-FOOD , MAT'SOM


MEYER Charles - 7, rue des Cévennes, 68270 WITTENHEIM - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Meubles, glaces (miroirs), produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et plus particulièrement des matelas et des sommiers.