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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "MEUBLICIS"
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MARCHE EUROPEEN DU MEUBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE EUROPEEN DU MEUBLE
S.A. "MEUBLICIS"

Numéro de dépôt :
96616621
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque MARCHE EUROPEEN DU MEUBLE

Déposée le 14 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) "MEUBLICIS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « MARCHE EUROPEEN DU MEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "MEUBLICIS" domicilié(e) 34, rue Charles Lafitte, 76600 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 338 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Louis PEAU CABINET D'ETUDES JURIDIQUES - France.

La marque MARCHE EUROPEEN DU MEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE EUROPEEN DU MEUBLE est expirée depuis le 14 mars 2006.

"MEUBLICIS" a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLICIS , La compagnie du Convertible , "LITERIE DISTRIBUTION" , BUFALO , FRANCE CONVERTIBLE


S.A. "MEUBLICIS" - 34, rue Charles Lafitte, 76600 LE HAVRE - France - SIREN 394338156


Me Jean-Louis PEAU CABINET D'ETUDES JURIDIQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Meubles, glaces, cadres, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières, ou en matière plastique