Déposée le 15 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STOCK ET PRIX ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.
La marque STOCK ET PRIX ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEUBLES RAPP, Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France - SIREN 945850568
CABINET BLEGER-RHEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Tapis, paillassons, nattes, linoléums, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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