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Marques déposées par SN BRANCHERTODO
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NATURA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURA
SN BRANCHER, SASU

Numéro de dépôt :
1600876
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2030

Présentation de la marque NATURA

Déposée le 3 juillet 1990 par SN BRANCHERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SN BRANCHERTODO domicilié(e) Parc d'Activités du Saule, 28170 Tremblay-les-Villages - France et immatriculée sous le numéro RCS 849 232 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France.

La marque NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NATURA arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.


SN BRANCHER, SASU - Parc d'Activités du Saule, 28170 Tremblay-les-Villages - France - SIREN 849232970


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France


Inscription le 24 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°236196 - Publication au BOPI 1997-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement avec limitation n°2171826 - Publication au BOPI 2000-30

Renouvellement avec limitation le 3 mai 2000 n°2177433 - Publication au BOPI 2000-05-03

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 21 octobre 1999 - Concession de licence n°287087 - Publication au BOPI 1999-10-21

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440597 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2010 n°2441043 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°713509 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Inscription le 13 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°719062 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Inscription le 30 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°791679 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-30

Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2020 n°2755920 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.