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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
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ATLAS LITERIE LE CONFORT, LES YEUX FERMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS LITERIE LE CONFORT, LES YEUX FERMES
MEUBLES RAPP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3961714
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
ATLAS LITERIE LE CONFORT, LES YEUX FERMES de MEUBLES RAPP

Présentation de la marque ATLAS LITERIE LE CONFORT, LES YEUX FERMES

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLAS LITERIE LE CONFORT, LES YEUX FERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ATLAS LITERIE LE CONFORT, LES YEUX FERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS LITERIE LE CONFORT, LES YEUX FERMES est expirée depuis le 16 novembre 2022.

MEUBLES RAPP a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS, C'EST LE CHOIX , DIAM'Assur , ATLAS, LE MEUBLE EN BOITE , flanerie contemporaine , ATLAS LE CHOIX DE VIVRE SON INTERIEUR , FORCE CUISINE LES PROS DE LA CUISINE SUR MESURE , SCORE , Les jours Solidarité , Les jours Convivialité , Les jours Tentation


MEUBLES RAPP, Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France - SIREN 945850568


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660035 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Affaires, à savoir aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée. Publication de textes publicitaires. Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire ; fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires, services de gestion d'un programme de fidélité ; programmes de fidélisation.